Permis de construire Eiffage - formulaire cerfa.pdf
Feuilleton #Réversibilité des bâtiments : EP.04 : « La taxe pour création de bureaux » – LexCity avocats
Taxe sur les bureaux : propriétaires en Île-de-France, vous êtes concernés
Cerfa 13404 05 déclaration préalable avec ou non démolition by Florian Lepretre - Issuu
Boîte à déclarations
Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
Permis de construire Eiffage - formulaire cerfa.pdf
DP complet façade
Déclaration préalable de travaux et d'aménagements (cerfa 13404-02)
Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable
Untitled
Permis de construire Eiffage - formulaire cerfa.pdf
A Le formulaire de déclaration de la redevance bureaux PC 33-1
Décrets, arrêtés, circulaires
A Le formulaire de déclaration de la redevance bureaux PC 33-1
REDEVANCE POUR CRÉATION DE LOCAUX
demande_permis_de_construire_cerfa_13409-10.pdf by Argelès-sur-Mer - Issuu
REDEVANCE POUR CRÉATION DE LOCAUX
Permis de construire Eiffage - formulaire cerfa.pdf
Taxe sur les bureaux IDF : le barème annuel - ANAFAGC
appel d'offres pour travaux de construction – itb - mediacongo.net
Récépissé de depôt d'une déclaration prÃ
DECLARATION PREALABLE
Cerfa n°14600*01:Déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création de bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France - Liasse fiscale 2022 - 2023
CERFA 11213-18 : Formulaire de la Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux et de stockage | Startdoc
